• Nouvel arrivant ?
  • Nos Actualités
  • Mes démarches simplifiées
    • Mes démarches simplifiées
    • État civil
    • Portail Famille
      • Enfance & Familles
      • « Les Petits Loups »
      • Espace Jeunesse
    • Urbanisme
    • Emplois
  • Actions Municipales
    • Suivi des engagements
    • Sécurité
    • Travaux
      • Nos espaces verts
    • Environnement
      • la forêt
      • Milieux naturels
      • Bac à Marée
  • Ma mairie
    • Mes élus municipaux
    • Vie Municipale
    • Mes services municipaux
    • Communauté de Communes Médoc Atlantique
    • Publications
      • Appel public à la concurrence
      • Affichage légal
      • Arrêtés Municipaux permanents et saisonniers
      • Magazines Municipaux
    • Expression de l’opposition
  • Hourtin
    • Carte d’identité
    • Histoire et Patrimoine
      • une photo, une histoire…
    • Gestion des déchets
    • Agenda
      • je réserve une salle

Mes démarches simplifiées

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Travail  > Représentation du personnel dans l'entreprise

Dossier

Représentation du personnel dans l'entreprise

Vérifié le 20 novembre 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Comité social et économique (CSE)
  • Délégué syndical
  • Représentant de la section syndicale (RSS)

Questions ? Réponses !

  • Comment se déroulent les réunions du CSE ?

  • En quoi consiste le droit d'alerte du CSE ?

  • Quels sont les moyens d'action du CSE ?

  • CSE : quand faut-il constituer une commission santé, sécurité et conditions de travail ?

  • Syndicat dans l'entreprise : quelles sont les règles ?

  • Qu'est-ce qu'un syndicat représentatif dans l'entreprise ?

  • Qu'est-ce qu'une section syndicale ?

  • Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?

  • Le CHSCT existe-t-il toujours ?

  • Le comité d'entreprise (CE) existe-t-il toujours ?

  • L'instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?

  • La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?

  • CSE : quand l'employeur doit-il organiser des élections partielles ?

Et aussi

  • Obligations de l'employeur

    Ressources humaines

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr

FacebookTweetLinkedIn
Hourtin
Propulsé par copernic
© 2023 Hourtin
  • Contact
  • Mention Légales

Mairie de Hourtin - Place de l'Eglise - BP 26 - 33990 HOURTIN Tél. 05 56 73 28 43 / Lundi, Mercredi et Jeudi : 9h00-12h et 15h-17h Mardi : 9h00-12h Vendredi : 9h00-12h et 15h-17h (permanence 17h-18h)

Ce site est éco-responsable

Il est optimisé pour consommer moins d’énergie et ainsi réduire son empreinte environnementale

Un pixel noir consomme jusqu’à 60% d’énergie en moins qu’un pixel blanc. En passant en mode sombre, vous contribuerez à réduire votre empreinte environnementale numérique.